Déposée le 25 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANSON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PLASTIROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CANSON domicilié(e) 67 rue Louis et Laurent Seguin - 07100 - Annonay - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 620 241 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.
La marque PLASTIROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606029.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CANSON, Société par actions simplifiée - 67 rue Louis et Laurent Seguin - 07100 - Annonay - France - SIREN 335620241
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2000 n°2177553 - Publication au BOPI 2000-07-05
Inscription le 7 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208677 - Publication au BOPI 1996-11-07
Inscription le 5 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386400 - Publication au BOPI 2004-02-05
Inscription le 26 décembre 1996 - Concession de licence n°231248 - Publication au BOPI 1996-12-26
Renouvellement sans limitation le 26 août 2010 n°2449315 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-08-26
Inscription le 30 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°783683 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-30
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2020 n°2747612 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-05-11
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois en matière tinctoriale, mordants, résines, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Craies, pâte à modeler, papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Jeux, jouets
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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